Ecole Française de Comptabilité - Forum

Bonjour,

J'ai commencée ma formation en septembre et je suis au devoir n°2, mais je n'arrive pas bien a comprendre la question n°2...
Quelqu'un pourrais m'aider ?

Andréa a écrit:Bonjour,

J'ai commencée ma formation en septembre et je suis au devoir n°2, mais je n'arrive pas bien a comprendre la question n°2...
Quelqu'un pourrais m'aider ?

Bonjour,

Si votre question porte sur le cas N° 1, il s'agit de determiner la nature du contrat qui lie Mr R; à la société MA ? Peut-il être qualifié de contrat de travail ?
Bonne continuation,

Bonjour

je travaille également sur le devoir no 2 et le cas no 1 me pose quelque problème: j'essaie de définir s'il existe un contrat de travail mais je bloque pour définir si il existe un lien de subordination : même si j'ai bien compris sa définition, le fait que M R ait des responsabilités op. à tps plein signifie t-il qu'il est intégré dans un service ??
Je pense également qu' en étant en collaboration avec les dirigeants de MA, M R n'est pas sous leur autorité.

Qu'en pensez vous?
merci de votre explication

Bonjour,

Il vous faut vérifier la définition au cas de M.R : travaille-til comme il l'entend ? Rend-t-il des comptes à quelqu'un ? A-t-il des horaires imposés ? Il vous faut chercher les indives qui détermine l'éxistence ou pas de ce lien .
Cordialement,

Bonjour,

Je suis complètement perdu!!! Il y a des éléments qui indique que M.R est sous la responsabilité de MA, d'autre non, il n'a pas d'horaire imposé, mais il est a plein temps!!!!! J'ai du mal à définir s'il y a bien un contrat de travail, pour moi il y en un, mais j'en suis pas convaincu et peur de faire un hors sujet.

De plus pour la rédaction du cas pratique je suis largué!!!! Dans le cours pour le cas pratique : Il y a d'un côté le syllogisme juridique (la majeur, la mineur, et la conclusion) et d'un autre côté la rédaction du cas pratique (introduction, cité le problème soulevé par le fait à discuter, qualifier juridiquement le fait, donner la règle de droit applicable et pas de conclusion). Je ne sais pas quoi choisir comme méthode pour rédiger, si quelqu'un pouvait m'aider, ça fait des jours et des jours que j'essaie de trouver une solution.

En espérant que quelqu'un puisse me répondre rapidement.

Cordialement.

Bonjour,

Pour la présentation du devoir, j'ai fait une vrai introduction, deux parties et deux sous parties. A l'intérieur de ses sous parties j'ai appliqué la méthode juridique (qualification des faits, règle de droit, application de la règle)

En espérant t'avoir aider

mlaure71 a écrit:Bonjour

je travaille également sur le devoir no 2 et le cas no 1 me pose quelque problème: j'essaie de définir s'il existe un contrat de travail mais je bloque pour définir si il existe un lien de subordination : même si j'ai bien compris sa définition, le fait que M R ait des responsabilités op. à tps plein signifie t-il qu'il est intégré dans un service ??
Je pense également qu' en étant en collaboration avec les dirigeants de MA, M R n'est pas sous leur autorité.

Qu'en pensez vous?
merci de votre explication

Bonjour, je suis egalement embetée, moi ce qui m embete, c est de savoir sa durée du contrat. Je trouve que c est beaucoup implicite. J essaie de decortiquer chaque phrase mais j'ai l impression de tourner en rond.