Ecole Française de Comptabilité - Forum

Bonjour,

Je me suis inscrite à l'efc au moment du dpecf où j'avais pas mal avancé. Puis j'ai mis ma formation en suspend au moment du passage au DCG. Actuellement je profite du congès parental pour terminer la formation, mais la reprise est difficile ...
j'ai avancé sur quelques devoirs, sauf au devoir n°2 introduction au droit où je n'avance pas.
Si quelqu'un peut m'aider ?

C'est le cas où M. CHIMENE achète un televiseur LCD à M. BADI salarié de la SARL "Toute la technologie à domicile" pour moi dans ce cas j'aurais utilisé le TC selon la clause de contrat, mais au fil des questions cela pourrait être le TI, sachant que c'est un acte mixte ... bref je suis perdue !
Je ne sais pas si tout le monde a le même devoir, si nécessaire je scannerai le devoir.

dans l'attente,
stef

Bonjour,

Pourrais-tu, en effet, scanner le devoir ?
Ca serait plus simple d'identifier le problème =)

Bonjour

pour ce devoir en fait, il faut que tu définisses quelle juridiction est compétente. Donc il faut rechercher la compétence matérielle et la compétence territoriale. Il faut lister toutes celles qui sont possibles. Juste pour te rassurer, tu as raison c'est un acte mixte... il faut donc parler des deux et surtout dire ce qu'il se passe dans chaque cas.

J'espère avoir pu t'aider sans trop en dévoiler pour que tu puisses quand même faire le devoir toi même.

Delphine

Si besoin de plus dis le!!!

Bonjour,

Kiity a écrit:Bonjour,

Pourrais-tu, en effet, scanner le devoir ?
Ca serait plus simple d'identifier le problème =)

devoir scanné, bien sure toute aide est bienvenue !

delphine a écrit:Bonjour

pour ce devoir en fait, il faut que tu définisses quelle juridiction est compétente. Donc il faut rechercher la compétence matérielle et la compétence territoriale. Il faut lister toutes celles qui sont possibles. Juste pour te rassurer, tu as raison c'est un acte mixte... il faut donc parler des deux et surtout dire ce qu'il se passe dans chaque cas.

Donc dans la question 2, il faudra que je fasse 1 paragraphe sur la juridiction civile et 1 autre sur la juridiction commerciale, comme les deux sont possibles ...

En ce qui concerne l'acte: il s'agira de vice caché ou autre ?



J'espère avoir pu t'aider sans trop en dévoiler pour que tu puisses quand même faire le devoir toi même.

Delphine

Si besoin de plus dis le!!!

Bonjour,
j'avais laisser de coté se fameux devoir pendant 2 mois, je me suis occupée des autres devoirs. Et bien aujourd'hui ce devoir 2 est fini ! enfin !
par contre pour la derniere question, sur la litipendance j'ai du la trouver sur internet.
je vous tiendrai au courant de ma note, voir si j'ai bien compri le devoir ^^

Bonjour,

je suis nouvelle et j'aurais besoin d'aide pour ce sujet !
2. je me pose la même question que toi est ce au TC ou au TI comment l'expliquer ?
1. autre chose j'ai un doute contre qui doit l'il engager une action car il y a la société et le vendeur
5.que doit-il demander et que peut répliquer le défendeur ?

Merci d'avance pour vos réponse

Bonjour,

je suis nouvelle et j'aurais besoin d'aide pour ce sujet !
2. je me pose la même question que toi est ce au TC ou au TI comment l'expliquer ?
1. autre chose j'ai un doute contre qui doit l'il engager une action car il y a la société et le vendeur
5.que doit-il demander et que peut répliquer le défendeur ?

Merci d'avance pour vos réponse